Boîte HA.JWB.169.39
Conditionnement
Contient 20 Résultats:
Documents concernant divers aspects de la justice (frais, rétribution des experts, témoins, tutelle des mineurs, succession, harmonisation des lois), 1889 - 1891
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.47
Dates:
1889 - 1891
Dossier concernant le souhait de F. Fuchs de démissionner du poste de directeur de la Justice, 1891
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.50
Brouillon de de la séance de la commission en charge de la définition des frontières (séance du 24/09/1890), 1890
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.51
Dates:
1890
Trouvé dans:
Archives de particuliers - Histoire coloniale
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HA.01.0038, Fonds Fuchs, Félix
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B. Carrière coloniale et post-coloniale
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II. Terme 2 (novembre 1889 - septembre 1891)
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3. Commissaire chargé de la délimitation des frontières entre l' Etat Indépendant du Congo et les possessions portugaises (septembre 1890)
Listes nominatives d’agents et de fonctionnaires de l’État Indépendant du Congo, masse: s.d. [1891]
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.56
Dates:
Majeure partie des documents trouvés en s.d. [1891]
Notes de F. Fuchs, gouverneur général faisant fonction, concernant le ravitaillement des agents de l’État, masse: 1891 - 1892
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.57
Dates:
Majeure partie des documents trouvés en 1891 - 1892
Note manuscrite de F. Fuchs, secrétaire général, concernant la question de l’extradition, du recrutement des travailleurs et des relations entretenues entre l’État Indépendant du Congo et le Portugal, masse: s.d. [1891]
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.54
Dates:
Majeure partie des documents trouvés en s.d. [1891]
Extraits de presse concernant la conférence donnée par Ch. Lavigerie, cardinal de Carthage et d’Alger, sur le thème de l’esclavage. Celle-ci eut lieu à la cathédrale des Saints Michel et Gudule (Bruxelles), le 15 août 1888, 1888
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.60
Réplique de « Un ami de la vérité » au « Négociant anglais », Ruef, Anvers, 1890, 30p. ; La question du Congo. Meeting tenu à Londres le 4 novembre 1890, Bruxelles, Office de Publicité, 1890, 15p. ; GERNAERT J., Congophilie, Bruxelles, Lamberty, 1914, 4p, 1890 - 1914
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.63
Extraits de L’Étoile belge concernant le Mémoire d’Émile Banning, l’arbitrage international et la présence des Britanniques en Afrique, 1890 - 1901
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.64
Lettres entrantes de M. Arend, substitut du procureur d’état, et d’A. Rorcourt, directeur de la Justice faisant fonction, concernant diverses affaires en cours, 1893
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.68
Dates:
1893
Notes manuscrites de F. Fuchs, gouverneur général faisant fonction, concernant l’opportunité de modifier l’article 10 du décret du 30 septembre 1892 définissant « les pénalités à appliquer en cas d’exploitation illicite du caoutchouc »., 1892
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.69
Textes législatifs et instructions concernant diverses questions financières (péages, trafic des spiritueux, coupe de bois, droits d’entrée, droits de patente sur l’ivoire, impôts), 1889 - 1892
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.70
Lettre du directeur de la Compagnie du chemin de fer du Congo n.n. concernant l’avancement des travaux, 1892
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.72
Notes manuscrites et dactylographiées de F. Fuchs, inspecteur d’état, concernant la poursuite de l’inspection menée par le major V. Michel dans les districts du Stanley-Pool, de l’Équateur, des Bangalas, du Lac Léopold II et du Lualaba-Kasai (mai 1889-août 1890) ainsi que le déroulement de l’expédition menée par le capitaine G. Van Kerckhoven dans le Haut-Congo (décembre 1890-août 1892), masse: s.d. [ca 1892-1893]
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.73
Dates:
Majeure partie des documents trouvés en s.d. [ca 1892-1893]
Trouvé dans:
Archives de particuliers - Histoire coloniale
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HA.01.0038, Fonds Fuchs, Félix
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B. Carrière coloniale et post-coloniale
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III. Terme 3 (juillet 1892 - octobre 1893)
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2. Inspecteur d'état en mission dans le Mayombe et le bassin du Kasaï (juin 1893 - octobre 1893)
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2.1. Notes préparatoires
Note manuscrite de F. Fuchs, gouverneur général faisant fonction, concernant l’occupation de Bahr-el-Gazal et les moyens de communication sur le Nil, 1895
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.80
Extraits de presse concernant la législation suisse en matière d’accidents de travail, 1890
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.65
Lettre d’E. Horstmans, substitut du procureur d’état, concernant les frais judiciaires, 1892
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.66
Documents concernant la politique agricole coloniale ainsi que la culture du café, du cacao et du bois, 1890 - 1902
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.71
Minutes du programme établi à l’occasion du voyage d’inspection du Mayombe mené par F. Fuchs, inspecteur d’état, le professeur E. Laurent et n.n. Schoefer, aoûtseptembre 1893, masse: s.d. [1893]
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.74
Dates:
Majeure partie des documents trouvés en s.d. [1893]
Trouvé dans:
Archives de particuliers - Histoire coloniale
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HA.01.0038, Fonds Fuchs, Félix
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B. Carrière coloniale et post-coloniale
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III. Terme 3 (juillet 1892 - octobre 1893)
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2. Inspecteur d'état en mission dans le Mayombe et le bassin du Kasaï (juin 1893 - octobre 1893)
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2.2. Mission d’inspection
Brouillon de lettre sortante et circulaires de T. Wahis, (vice-) gouverneur général, concernant la répression des violences commises à l’égard des indigènes, 1893 - 1895
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.75
Dates:
1893 - 1895
Trouvé dans:
Archives de particuliers - Histoire coloniale
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HA.01.0038, Fonds Fuchs, Félix
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B. Carrière coloniale et post-coloniale
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III. Terme 3 (juillet 1892 - octobre 1893)
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2. Inspecteur d'état en mission dans le Mayombe et le bassin du Kasaï (juin 1893 - octobre 1893)
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2.2. Mission d’inspection