Boîte HA.JWB.169.38
Conditionnement
Contient 19 Résultats:
Dossier concernant diverses questions d’administration judiciaire (marins déserteurs, audiences en cours, déplacements des juges, immatriculation des indigènes, certificats d’identité, personnel judiciaire), 1889
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.30
Notes de F. Fuchs, président du Comité exécutif, et extraits de presse concernant l’État Indépendant du Congo, la justice, la mission civilisatrice coloniale et les populations indigènes, 1889 - 1892
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.35
Minutes d’ordonnances et correspondance concernant la législation congolaise ainsi que les affaires judiciaires en cours, 1889 - 1890
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.44
Dates:
1889 - 1890
Trouvé dans:
Archives de particuliers - Histoire coloniale
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HA.01.0038, Fonds Fuchs, Félix
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B. Carrière coloniale et post-coloniale
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II. Terme 2 (novembre 1889 - septembre 1891)
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2. Directeur de la justice faisant fonction (janvier 1890 - mars 1891)
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2.2. Justice
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2.2.1. Dispositions normatives et commentaires
Brouillons de lettres sortantes concernant divers sujets et extraits de presse, 1889 - 1890
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.46
Dates:
1889 - 1890
Attestation d’immatriculation de F. Fuchs délivrée par E. Dassonville, officier d’État-civil, le 29 mai 1897, 1897
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.15
Lettre entrante et brouillon de lettre de/pour A. Buyl concernant les affaires privées de F. Fuchs (envoi de vivres et remerciements) , 1900 - 1901
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.16
Acquits rédigés par diverses sociétés commerciales au nom F. Fuchs (pour des vivres), 1894 - 1897
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.20
Dates:
1894 - 1897
Extraits du journal de F. Fuchs, août 1888, 1888
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.23
Extraits de presse concernant la littérature du Congo et liste de livres concernant les expériences coloniales européennes dressée par F. Fuchs, 1911
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.24
Minutes de lettres à C. Coquilhat, gouverneur général faisant fonction, et notes concernant les affaires judiciaires jugées par F. Fuchs, juge suppléant du tribunal d’appel, 1889
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.25
Notes de F. Fuchs, directeur de la Justice faisant fonction, concernant le « Code de police » de l’État Indépendant du Congo, masse: s.d. [1888]
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.26
Dates:
Majeure partie des documents trouvés en s.d. [1888]
Notes de F. Fuchs, directeur de la Justice faisant fonction, concernant les juges de circuit, l’opportunité de certaines mesures législatives, la création du droit à la justice, 1889
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.31
Minutes de lettres sortantes et lettres entrantes concernant l’interprétation des normes ainsi que des affaires en cours et invitations privées, 1888 - 1889
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.33
Note manuscrite de F. Fuchs concernant l’Acte de Berlin, s.d.
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.36
Copie de lettres principalement échangées entre le roi souverain Léopold II et H. Ledeganck, administrateur général de l’État Indépendant du Congo, concernant la mission du lieutenant J. Becker auprès de Tippo Tip ainsi que formulaire de traité d’annexion des territoires indigènes, 1888
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.37
Copie de lettre d’E. Van Eetvelde, administrateur général du département des Affaires Étrangères, concernant les visites des autorités du Congo aux commandants de navire de guerre et aux autorités étrangères de passage, 1887
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.38
Rapport de J. Grevy, homme d’état français et président de la République (1879-1887), concernant les « pouvoirs disciplinaires de l’autorité administrative envers les indigènes », 1887
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.39
Notes de F. Fuchs, directeur de la Justice, concernant le discours consacré à l’esclavage africain prononcé par O. Bismarck, chancelier allemand, au Reichstag, le 19 janvier 1889, masse: s.d [1889]
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.40
Dates:
Majeure partie des documents trouvés en s.d [1889]
Notes de F. Fuchs, directeur de la Justice faisant fonction, concernant divers aspects des chefferies (rivalités, religion et royaume de San Salvador (Angola)), masse: s.d. [1890]
Pièce
Identifiant: HA.01.0038.42
Dates:
Majeure partie des documents trouvés en s.d. [1890]