Photocopies du journal de route et rapport d'inspection judiciaire dans le territoire de Dilolo (Lualaba) et une étude d'un point de droit coutumier, 26 septembre 1957 - 25 novembre 1957
Pièce
Identifiant: HA.01.0226.1
Présentation du contenu
Journal de route du 26 août au 14 septembre 1957 ; Rapport relatif au personnel judiciaire, contrôle du tribunal de police, la police judiciaire, les cabinets d'huissiers, les prisons, les successions indigènes, des actes d'état civil, des armes, des accidents de travail, des inhumations, de même qu'à l'organisation de la justice coutumière, des tribunaux de territoires, de chefferies et de secteurs, des considérations générales sur le fonctionnement des juridictions autochtones en territoire de Dilolo ; Etude sur l'indemnité de décès d'un point de droit coutumier
Dates
- 26 septembre 1957 - 25 novembre 1957
Volume
3 pieces
Langue des matériaux
Français
Permalien
Veuillez utiliser cette url pour citer ou établir un lien avec cette notice: https://hdl.handle.net/20.500.12624/001-0001-0000003802.
Numéro d'entrée (Histoire et Politique)
1989.13
Producteur
- Du Fonds: Roels, Roger (Personne)
Détails du service d'archives
Fait partie de Archives de particuliers - Histoire coloniale Service d'archives